• Accueil
  • Forums
  • Hypnothérapie - Bien être Développement Personnel
  • Hypnothérapie

Auto entrepreneur et contrat d'exclusivité

  • Initiateur de la discussion Nippon
  • Date de début 15 Mai 2014

Nippon

Membre
messages
83
Points
2 220
Localisation
Paris
  • 15 Mai 2014
  • #1
Bonjour à tous,

Je voulais creer un statut d'AE pour faire un petit complément de salaire, j'avais en tête que mon contrat de travail me donnait un contrat d'exclusivité mais seulement dans le même domaine d'activité alors qu'en fait il est plus large.



Pouvez vous me dire ce que je peux faire dans ce type de cas, je n'ai pas envie specialement d'en parler a mon employeur.
 
Trier par date Trier par votes

hibou13

Membre
messages
1 740
Points
7 960
  • 15 Mai 2014
  • #2
Si tu es salarié du privé tu peux créer ton AE, sans demander l'avis de l'entreprise et évidement en respectant la non-concurrence et les horaires de travail de ta boite.
Quand il existe une clause d'exclusivité, on peu créer tout de même une entreprise et ce pendant un an sans demander autorisation de l'employeur.
Donc, dans ton cas, tu peux créer sans problème.
Ceci dit, la phrase dans ton contrat, n'est pas à proprement parlé une clause d'exclusivité, les termes employés ne sont pas juste. (cela servirait en cas de litige, mais ce n'est pas ton but)
Cependant, elle peut être correcte si la nature de ton travail n'est effectivement pas compatible avec ta nouvelle activité.
Exemple de restriction : incompatible avec la nature de ton métier : être commerciale chargé de prospection dans une région et payé au forfait horaire (donc théoriquement tu dois consacrer tout ton temps à ton travail)
Les autres restrictions ne sont pratiquement jamais opposable en pratique, car difficilement démontrable par le patron.

En clair, tu la ferme et tu t'y colle!
 
Upvote 0 Downvote

Nippon

Membre
messages
83
Points
2 220
Localisation
Paris
  • 15 Mai 2014
  • #3
Je suis responsable d'équipe pour un fournisseur d'accès à Internet. Donc rien à voir. Mais je me disais si je fais de la pub sur le net genre sur ma page Tweeter et/ou qu'un collègue veut que je fasse de la thérapie en dehors des horaires du travail et que ça se sait tu crois que ça peut poser problème ? En fait même si je ferme ma gueule je vais pas me cacher comme une taupe non plus. Je ne vais pas empiéter dans l'entreprise.
 
Upvote 0 Downvote

hibou13

Membre
messages
1 740
Points
7 960
  • 16 Mai 2014
  • #4
Donc dans ton cas, pas de problème légal. Comme je te le dit plus haut, si ton employeur est pointilleux il ne peut rien faire au moins pendant un an et encore moins si c'est en dehors des heures de travail.
Maintenant c'est clair qu'on ne peut pas vraiment rester anonyme sur le net.
Moi j'ai exercé comme toi 2 activités et je ne te conseil pas de mélanger, garde ton jardin secret au travail.
 
Upvote 0 Downvote

Nippon

Membre
messages
83
Points
2 220
Localisation
Paris
  • 16 Mai 2014
  • #5
En plus j'ai intégré la société en novembre et je n'ai toujours pas eu la visite médicale lol
 
Upvote 0 Downvote
Identifiez-vous ou inscrivez-vous pour participer.
Vous aimerez:
  • Question
Double emploi
  • Nippon
  • 23 Septembre 2015
Réponses
7
Affichages
2 K
7 Octobre 2015
Nippon
  • Question
Auto hypnose, estime de soi, auto sabotage et persecution
  • Hope39
  • 11 Août 2022
Réponses
15
Affichages
1 K
13 Août 2022
surderien
  • Question
auto hypnose pour soigner
  • tonton
  • 11 Février 2009
Réponses
3
Affichages
3 K
11 Février 2009
MENGAL
Nouveaux messages
Y
  • Question
grenoble hypnose
  • yuri
  • 19 Mars 2010
Réponses
1
Affichages
4 K
27 Avril 2025
Ulaghchi
  • Question
cherche personne sur grenoble passioné dhypnose
  • kris007
  • 13 Mars 2009
Réponses
1
Affichages
2 K
27 Avril 2025
Ulaghchi
C
  • Question
Transes fuyantes
  • CRICRI 46
  • 26 Avril 2025
Réponses
2
Affichages
116
27 Avril 2025
CRICRI 46
C
Voir plus…
  • Accueil
  • Forums
  • Hypnothérapie - Bien être Développement Personnel
  • Hypnothérapie
Menu
Connexion

S'inscrire

  • Accueil
  • Forums
  • Blog
  • Ressources
  • Événements